J.O. 206 du 6 septembre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 15424
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Arrêté du 15 juillet 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux)
NOR : FPPA0310064A
Par arrêté du président du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France en date du 15 juillet 2003, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques au titre de la promotion interne :
M. Daniel Mougin.